Archive for category: Communiques

Titres Miniers valides au 30 juin 2026 Titres_Miniers_valides_au_30_juin_2026 (1) (1)Télécharger

Bulletin statistique du second semestre de l’année 2025 du Ministère de l’Energie, des Mines et des Carrières Bulletin statistique ...

Titres miniers valides au 31 mars 2026 Titres miniers valides au 31 mars 2026Télécharger

Titres miniers valides au 31 décembre 2025 Titres miniers valides au 31 décembre 2025Télécharger

Communiqué relatif au paiement des taxes superficiaires au titre de l’année 2026Télécharger

Communiqué relatif à toute cession ou transmission de droits liés à un permis minierTélécharger

Titres Miniers valides au 31 octobre 2025Télécharger

Décret portant fixation des taxes et redevances minièresTélécharger

Décret portant procédures d’attribution et modalités de gestion des titres miniersTélécharger