Décret portant procédures d'attribution et modalités de gestion des titres miniers | Télécharger |
Décret portant fixation des taxes et redevances minières | Télécharger |
Titres Miniers valides au 30 juin 2025
COMMUNIQUE (Nouveau)
25/03/2025
Communiqué relatif aux paiements des arriérés de taxes superficiaires.
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BULLETINS STATISTIQUES 2024 DU MEMC
Bulletin statistique du premier semestre de l’année 2024 du Ministère de l’Energie, des Mines et des Carrières | Télécharger |
Bulletin statistique du second semestre de l’année 2024 du Ministère de l’Energie, des Mines et des Carrières | Télécharger |
STATISTIQUES DES TITRES MINIERS ET AUTORISATIONS
Evolution arrêtés signés par mois
Evolution cumulative des arrêtés
Etude comparative evolution instnces, arrêtés signées et rejets
Arêtés signés etpar type de transaction
Evolution des arrêtés en 2022 par date